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Encyclopédie de l'Arbre Celtique

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Encyclopédie de l'Arbre Celtique

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  • Les contrats invalides



  •     Droit Celtique : Les contrats invalides

    Il y a quelques situations qui rendaient un contrat invalide. Parmi celles-ci, par exemple, les contrats conclu sous la contrainte, la peur, ou l'ivresse (dans ce dernier cas cependant ceci ne s'appliquait pas au co-labourage, qui étaient pleinement valides même quand ils étaient conclus en état d'ivresse). De même, les contrats les plus anciens avaient préséance sur les plus récents. Si un contrat contient une faute qui ne pouvait raisonnablement être découverte par la partie désavantagée, il pouvait être résilié ou réajusté. De même, certaines personnes ne pouvaient conclure de contrat de leur propre chef, comme les mineurs, les malades mentaux, les esclaves, les captifs ou les étrangers, en conséquence tout contrat conclu avec ces personnes est invalide.

    De plus, dans les relations sociales proches, c'est-à-dire mari-femme, père-fils (adulte), abbé-moine, il existait quelques règles additionnelles et limitations à la capacité d'une personne à conclure des contrats légaux.

    Fondamentalement dans ces cas, le supérieur peut annuler presque tout contrat de son subordonné (c'est-à-dire le père du fils, le mari de la femme, ...), alors que le subordonné ne peut annuler des contrats de son supérieur que ceux qui sont à son détriment (ainsi si le père veut vendre toute sa terre, le fils peut objecter, car ce projet diminue son statut social à l'héritage, car nous savons que le statut social dépend en partie de la terre possédée).


    Ce texte a été initialement rédigé par par le Pr. Raimund Karl, diplomé en Etudes Celtiques de l'Université de Vienne (Autriche), et professeur à l'Université de Bangor (Pays de Galles). Il met cette introduction à disposition du public, à condition qu'on cite son nom, ce qui est la moindre des choses, et son adresse e-mail : a8700035@unet.univie.ac.at et que ce texte ne soit pas utilisé à des fins commerciales. Traduit, et adapté pour cette encyclopédie celtique par Fergus Bodu.




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     •  temps des contrats (Le) [ droit des contrats (Le) ]

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