Droit Celtique : La divagation animale dans le droit celtique
La divagation d'animaux était probablement l'un des problèmes juridiques les plus courants de l'ancienne Irlande. Le texte " Bretha Comaithchese " (jugements de voisinage) traitait abondamment de telles situations. Il était recommandé par ce texte que les voisins s'offrent des pré-gages l'un à l'autre pour diminuer les risques de disputes provenant de telles affaires.
Bien sûr, le propriétaire terrien ne pouvait revendiquer aucun dommage à sa propriété par les animaux de son voisin s'il n'avait pas clôturé efficacement sa terre. Les quatre types de clôture légale sont donc décrites en détail dans le Bretha Comaithchesa.
Cependant, s'il arrivait qu'un homme ait sa terre convenablement clôturée, et qu'un animal de son voisin vienne quand même sur sa terre (en brisant la clôture d'une manière ou d'une autre), la principe général de la loi était d'adapter le montant de la compensation au montant du dommage causé.
Consécutivement, la pénalité due lorsque un bétail entrait dans une prairie était deux fois plus forte que lorsqu'il entrait dans une terre marécageuse. De même, l'effraction d'une pâture était plus sévèrement puni en hiver, quand l'herbe était rare, qu'en été, où elle existait en abondance.
De plus, certaines sortes de divagations d'animaux devaient être particulièrement pénalisées. Par exemple, si des porcs non seulement mangeaint l'herbe, mais aussi retournaient le sol, leur propriétaire devait prêter une terre de rechange jusqu'à ce que le dommage causé soit réparé. De même, il y avait des pénalités particulières lorsqu'un chien déféquait sur la terre d'un voisin.
S'il y avait mauvaise intention, ou négligence de la part du propriétaire d'un animal divaguant, la pénalité était plus élevée, car alors c'était considéré comme " divagation humaine " (duine-chaithig) plutôt que divagation animale (rop-chaithig). Ceci s'appliquait également lorsqu'un fermier conduisait son troupeau sur les terres de son voisin, ou brisait délibérément une clôture. Egalement lorsque le fermier laissait ses animaux divaguer à travers trois ou quatre propriétés. De même, divaguer la nuit impliquait une pénalité double que le jour, car " le bétail devait être enfermé dans un enclos la nuit " (KELLY 1988, 143).
Les animaux qui ne pouvaient pas raisonnablement être retenus par les clôtures, comme les taureaux, les vaches en chaleur et autres, n'entraînaient pas de pénalité.
Couper des arbres était considéré comme divagation humaine si cela avait lieu sur la terre d'autrui.
Note: Nous avons traduit par "divagation" le terme anglais de "trespassing", qui induit l'idée de franchissement de limite, de clôture)
Ce texte a été initialement rédigé par par le Pr. Raimund Karl, diplomé
en Etudes Celtiques de l'Université de Vienne (Autriche), et professeur à
l'Université de Bangor (Pays de Galles). Il met cette introduction à disposition
du public, à condition qu'on cite son nom, ce qui est la moindre des choses, et son
adresse e-mail : a8700035@unet.univie.ac.at et que ce texte ne soit pas utilisé
à des fins commerciales. Traduit, et adapté pour cette encyclopédie celtique par Fergus Bodu.