réduction des responsabilités pour les délits • L'encyclopédie • L'Arbre Celtique • 552 • L'encyclopédie • L'Arbre Celtique

La réduction des responsabilités pour les délits

Droit Celtique : La réduction des responsabilités pour les délits

Il y avait un certain nombre de situations où la responsabilité pour un délit pouvait être réduite ou même annulée.

Table des matières
1	accidents dans le droit celtique
2	L'ignorance dans le droit celtique
3	La négligence dans le droit celtique
4	La contrainte ou la nécessité dans le droit celtique
5	L'ivresse dans le droit celtique
6	aliénation mentale et le droit celtique
7	La responsabilité des témoins oculaires et complices
8	La responsabilité après la mort en droit celtique

Ce texte a été initialement rédigé par par le Pr. Raimund Karl, diplomé en Etudes Celtiques de l'Université de Vienne (Autriche), et professeur à l'Université de Bangor (Pays de Galles). Il met cette introduction à disposition du public, à condition qu'on cite son nom, ce qui est la moindre des choses, et son adresse e-mail : a8700035@unet.univie.ac.at et que ce texte ne soit pas utilisé à des fins commerciales. Traduit, et adapté pour cette encyclopédie celtique par Fergus Bodu.

http://encyclopedie.arbre-celtique.com

Encyclopédie de l'Arbre Celtique

Droit Celtique : La réduction des responsabilités pour les délits