http://encyclopedie.arbre-celtique.com

    Droit Celtique : La procédure au tribunal

Pour enclencher un procès, la victime (ou un de ses parents) doit indiquer publiquement qu'une offense a été commise, et entreprendre l'action légale en engageant un avocat pour plaider en son nom. Si un procès a été formellement enclenché de cette manière, une audience doit avoir lieu. Il s'agit d'un acte fomalisé, divisé en huit phases qui seront décrites ci-dessous.

C'est la première phase de la procédure en cour. De ce que nous pouvons déduire de certains textes, l'audience était probablement fixée au cinquième jour après l'annonce, le défendeur offrant un gage garantissant qu'il assistera, le troisième jour.

Il y a cinq différents sentiers, à savoir fír (vérité), dliged (obligation), cert (justice), téchtae (propriété) et Cóir n-athchomairc (juste enquête), qui fixent des procédures et obligations spécifiques pour la suite du procès. Si l'avocat choisit un mauvais sentier, ou s'il en change durant le procès, il doit payer une taxe d'une vache, mais l'affaire ne semble pas affectée par cette erreur. Les cinq sentiers traitent principalement de différentes sortes d'offense.

Dans les Royaumes celtiques, de Dillon Chadwick et Guyonvarc'h, on lit que Fír est utilisé "dans toutes les questions de diffamation, d'héritage, d'acceptation d'un suzerain, ou quand il s'agissait de nommer quelqu'un à la tête d'une famille ;Dliged est prescrite pour les contrats ; Cert pour tout ce qui est quantité et valeur ; Téchta pour toutes les questions de droit consacrées par l'usage ; et Coir n-Athchomairc pour tous les cas qui ne relèvent pas de l'un ou de l'autre". (note de Fergus Bodu).

Maintenant, avant que quoi que ce soit d'autre arrive, les deux parties en litige doivent être liées, soit par un gage ou un garant qui subsisteront jusqu'au jugement. La nature de cette garantie dépend du sentier choisi ci-dessus.

La plaidoirie a lieu face à un ou plusieurs juges, dans un tribunal (airecht) Plus le cas est compliqué, plus il faudra de juges. Le lieu pourra être la maison du juge, ou, en cas de nombreux témoins ou assistants, un lieu en plein air est choisi, probablement régulièrement le même.

Devant le tribunal, les deux parties plaident, ce qui inclut certainement aussi l'audition de témoins et de garants.

L'étape suivante est la contre-plaidoirie, dans laquelle les deux avocats tentent de réfuter les arguments de l'autre partie. Là aussi, cela peut impliquer l'audition de témoins et de garants.

Après que les deux parties aient fait leurs plaidoiries et contre-plaidoiries, le juge prononce un jugement.

Après que le ou les juges aient pris une décision, le jugement est annoncé, ce qui comprend certainement aussi l'exposition des motifs sur lesquels se fonde le jugement.

Enfin, l'affaire est conclue. Cela impliquait certainement quelque cérémonie, et il est probable que l'entrée en vigueur du jugement faisait partie de cette étape.