procédure légale dans le droit celtique

procédure légale dans le droit celtique

Droit Celtique : procédure légale dans le droit celtique

Après avoir traité des prescriptions de la loi, nous allons maintenant parler de la procédure légale pratique. Pour ainsi dire, que se passe-t-il lorsqu'une des lois est violée ?

Table des matieres
1	La saisie dans le droit celtique

Ce texte a été initialement rédigé par par le Pr. Raimund Karl, diplomé en Etudes Celtiques de l'Université de Vienne (Autriche), et professeur à l'Université de Bangor (Pays de Galles). Il met cette introduction à disposition du public, à condition qu'on cite son nom, ce qui est la moindre des choses, et son adresse e-mail : a8700035@unet.univie.ac.at et que ce texte ne soit pas utilisé à des fins commerciales. Traduit, et adapté pour cette encyclopédie celtique par Fergus Bodu.

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Encyclopédie de l'Arbre Celtique

Droit Celtique : procédure légale dans le droit celtique